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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Subvention aux instances locales de coordination gérontologique

15-52.pdf
(PDF 139.5 Ko )

Tarn-et-Garonne Habitat – demandes de garanties d'emprunts – communes de Castelsarrasin, Caussade, Dieupentale, Montauban et Négrepelisse

14-52.pdf
(PDF 167.21 Ko )

Tarn-et-Garonne Habitat – modification au Conseil d'administration

13-51.pdf
(PDF 85.28 Ko )

Demande de garantie d'emprunt pour les travaux d'extension de l'EHPAD « Val de Bonnette » à Caylus

12-50.pdf
(PDF 91.96 Ko )

Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers

11-51.pdf
(PDF 132.5 Ko )

Fourniture et location avec option d'achat de matériel de travaux publics – dévolution des marchés

10-51.pdf
(PDF 99.59 Ko )

Abbaye de Belleperche – restauration des soubassements de la façade Nord de l'aile Est – avenant n° 1 au marché n° 270-08

08-52.pdf
(PDF 89.13 Ko )

Aliénation d'un terrain départemental à la commune de Bessens

09-51.pdf
(PDF 84.81 Ko )

Centre médico-social de Montauban-Villebourbon – bail à loyer

04-51.pdf
(PDF 85.91 Ko )

Contrat relatif aux conditions de livraison de gaz au Laboratoire vétérinaire départemental

06-51.pdf
(PDF 75.17 Ko )