Les décisions du Conseil départemental
Transports publics routiers interurbains de personnes
Médiathèque départementale : contrat de cession de droits d'auteur
Restauration du patrimoine vernaculaire
Schéma de développement culturel du Pays Midi-Quercy
Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – programmation 2009
Politique départementale pour les loisirs des jeunes
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants – liste A – Communauté de communes des Deux Rives et commune de Garganvillar
Constructions scolaires du premier degré – liste C – communes de Bioule et Garganvillar
Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – Communauté de communes des Deux Rives
Collège Jean Jaurès à Montauban – restructuration du bâtiment ancien – avenant n° 2 au contrat de mandat
