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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Harmonisation des tarifs d'hébergement et de restauration des collèges publics

III-04-14.pdf
(PDF 236.25 Ko )

Langue et culture occitanes – édition des livres des opérations Al Canton

III-07-10.pdf
(PDF 61.84 Ko )

Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics

III-03-14.pdf
(PDF 300.25 Ko )

Politique départementale en matière de collèges et d'éducation

III-01-14.pdf
(PDF 274.35 Ko )

Restauration du patrimoine protégé

III-09-7.pdf
(PDF 252.21 Ko )

Avancement des programmes de voirie

II-01-12.pdf
(PDF 108.69 Ko )

Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H .: communes de Négrepelisse et Saint-Vincent-Lespinasse

45-16.pdf
(PDF 98.77 Ko )

Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Grisolles, Lavilledieu-du- Temple, Montricoux et Saint-Cirice

40-25.pdf
(PDF 90.43 Ko )

Aménagement de villages : communes de Brassac, Bressols, Moissac, Montricoux et Roquecor

42-22.pdf
(PDF 89.71 Ko )

Contractualisation n° 1 entre la commune de Labourgade et le département

39-26.pdf
(PDF 82.06 Ko )