Contact
Photo d'un dessin blanc de magazine avec plusieurs pages
Département Mag
Carte interactive
Inforoute
Annuaire
Élus
Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Relèvement du tarif des prestations

A01-46.pdf
(PDF 51.82 Ko )

Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. : communes de Castelmayran, Lamagistère, Montricoux, Saint-Sardos et Saint-Paul-d'Espis

32-35.pdf
(PDF 73.11 Ko )

Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Bressols, Cayriech et Nohic

29-38.pdf
(PDF 83.22 Ko )

Aménagement de villages : communes de Bressols, Finhan, Garganvillar, Moissac, Montbarla, Montgaillard et Saint-Aignan

33-33.pdf
(PDF 90.99 Ko )

Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Labarthe, Labastide-Saint-Pierre et Moissac

34-33.pdf
(PDF 87.26 Ko )

Contrat de Projets Etat/Région 2007-2013 – conventions territoriales des Pays Midi-Quercy et Garonne-Quercy-Gascogne – programmes opérationnels 2009 – année 1 – phase 1

28-37.pdf
(PDF 89.55 Ko )

Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Auvillar, Belvèze, Bressols, Cazals, Fabas, Fauroux, Lafitte, Lamothe-Capdeville, Mirabel, Monclar-de-Quercy, Montastruc, Parisot, Reyniès et Saint-Aignan; Accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Pompignan; Construction de mairie : commune de Bessens

30-36.pdf
(PDF 117 Ko )

Mise en valeur des espaces publics des bastides et villages de caractère : commune de Bruniquel

31-36.pdf
(PDF 83.97 Ko )

Aide à l'acquisition d'équipements industriels de production – JCB Sérigraphie, Pro Empties, Sem Automation

26-40.pdf
(PDF 108.38 Ko )

Aide aux investissements immatériels – Sem Automation, Archean Technologies

27-40.pdf
(PDF 89.83 Ko )