Les décisions du Conseil départemental
RD 88 – Commune de Mansonville – hors agglomération
RD 953 – Communes de Sainte-Juliette, Bouloc Lauzerte et Montagudet – hors agglomération
Commission des droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées – Modificatif – Avenant n° 4
Micro crèche gérée par l'Association « Histoire de Bulles » à Caylus
Centre Hospitalier Général de Montauban – E.H.P.A.D. « Cours Foucault »
Centre Hospitalier Général de Montauban – E.H.P.A.D. « U.S.H.P.A. » (Unité de Soins et d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes)
Centre Hospitalier Général de Montauban – Unité de Soins de Longue Durée (U.S.L.D.)
Foyer Occupationnel sans hébergement pour adultes handicapés à Varen « Sol'Handi »
Maison d'Enfants à Caractère Social – Orphelins apprentis d'Auteuil – Maison Saint-Roch – 82390 Durfort Lacapelette
Etablissement d'accueil collectif non permanent régulier et occasionnel à gestion associative « La Cabriole » à Lafrançaise
