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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Personnel départemental – Laboratoire vétérinaire

I-13-13.pdf
(PDF 63.69 Ko )

Personnel départemental – Régime indemnitaire – Indemnité spécifique de service de la filière technique

I-16-11.pdf
(PDF 69.23 Ko )

Politique départementale en matière de logement social

I-24-8.pdf
(PDF 758.44 Ko )

Programme de travaux de gros entretien sur le patrimoine immobilier bâti

I-20-10.pdf
(PDF 120.74 Ko )

Programme pour les communes en matière de patrimoine

I-23-8.pdf
(PDF 81.04 Ko )

Relogement des services – Hôtel du Département

I-19-11.pdf
(PDF 102.76 Ko )

Remises gracieuses

I-08-13.pdf
(PDF 77.89 Ko )

Restes à recouvrer (admissions de créances en non-valeur)

I-09-13.pdf
(PDF 66.15 Ko )

Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux (SATESE) Convention relative à l'assistance technique dans le domaine de l'eau proposée par le département aux collectivités

I-06-12.pdf
(PDF 89.15 Ko )

Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux (SATESE) Projet de budget primitif pour 2009

I-05-13.pdf
(PDF 81.73 Ko )