Les décisions du Conseil départemental
Hôpital Local de Caussade – E.H.P.A.D. et Unité de soins de longue durée
Mademoiselle Christine LAYMAJOUX, responsable du service Environnement – Modificatif
Monsieur Bernard LAFON, responsable de la Base de Plein Air et de Loisirs du Tarn et de la Garonne – Modificatif
Collège Vercingétorix à Montech – 4ème collège de Montauban
Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.)
Enseignement supérieur – Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
Participation financière au fonctionnement d'établissements publics relevant du Ministère de l'Education Nationale
Politique culturelle départementale
Politique départementale en matière d’installations sportives des collèges – programme prévisionnel d’investissement dans les gymnases