Les décisions du Conseil départemental

E.H.PA.D. « Résidence Mutualiste Saint-Orens » à Montauban

Foyer d'Hébergement « Le Pech Blanc » Lamothe Capdeville

Hôpital Local de Nègrepelisse - E.H.P.A.D.

M.A.R.P.A. « L'Esclarida » de La-Ville-Dieu-du-Temple

Logement Foyer Résidence Le Vaugelas à Montauban

Fixation à compter du 1er janvier 2009 du taux des rémunérations et indemnités versées aux assistants(es) familiaux(les) employés(es) par le service de l'Aide Sociale à l'Enfance de Tarn-et-Garonne

RD 13 - Commune de Labastide-Saint-Pierre - hors agglomération

RD 20 - Commune de Puycornet - en et hors agglomération - Prolongation

RD 20 et RD 926 - Commune de Caylus - hors agglomération

RD 30 - Commune de Lamagistère - hors agglomération