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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Acquisitions foncières pour l’aménagement de carrefour sur la RD 813 - commune de Valence d’Agen

12-42.pdf
(PDF 125.63 Ko )

Aménagement des routes départementales RD 926 et RD 813 / RD 30 - dévolution des marchés

10-43.pdf
(PDF 67.81 Ko )

Pont Bowstring sur le canal : remplacement des ouvrages OA N°765 - RD 104 - Castelsarrasin et OA N°420 - RD 50 - Montbartier

13-42.pdf
(PDF 74.67 Ko )

Impression diverses pour les services généraux du Conseil Général - dévolution des marchés

03-43.pdf
(PDF 128.18 Ko )

Intervention départementale en matière d’urbanisme - appréciation du projet d’élaboration du P.L.U. Arrêté par la commune de Fabas

01-43.pdf
(PDF 58.84 Ko )

Remboursement des frais engagés par certains conseillers généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département

02-43.pdf
(PDF 76.69 Ko )

Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - communes d’Auvillar, Bessens, Grisolles, Molières et Parisot

25-40.pdf
(PDF 90.78 Ko )

Communauté de communes de Castelsarrasin/Moissac : extension de la zone d’activité de Barrès sur la commune de Castelsarrasin (2ème tranche)

23-41.pdf
(PDF 139.74 Ko )

Communauté de communes des Deux Rives : extension de la ZAC de Prouxet sur la commune de Valence d’Agen

24-40.pdf
(PDF 131.1 Ko )

Transports publics routiers interurbains de personnes

22-41.pdf
(PDF 198.85 Ko )