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Les décisions du Conseil départemental

Service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile des personnes âgées ou adultes handicapés du S.M.A.D. 82

A08-61.pdf
(PDF 8.69 Ko )

Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (C.D.A.P.H.)

A05-61.pdf
(PDF 20.64 Ko )

Madame Pascale MAROUSEAU, Directrice des Archives Départementales

A04-61.pdf
(PDF 6.61 Ko )

Monsieur Jean-Pierre PELEGRIN, Directeur de la Programmation et de la Mission Développement Local

A03-61.pdf
(PDF 11.71 Ko )

Règlement de la salle de lecture des Archives départementales de Tarn-et-Garonne

A02-61.pdf
(PDF 20.89 Ko )

Délégation de signature à Monsieur Guy-Michel EMPOCIELLO, Premier Vice-Président du Conseil Général – Arrêté complémentaire

A01-61.pdf
(PDF 10.88 Ko )

Création d'une maison de santé pluridisciplinaire à Montaigu-de-Quercy

17-59.pdf
(PDF 17.75 Ko )

Centre Universitaire de Tarn-et-Garonne - Contrat de vérifications périodiques réglementaires des installations électriques avec fréquence annuelle

19-56.pdf
(PDF 13.64 Ko )

Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – Communauté de communes des Deux Rives

18-56.pdf
(PDF 15.71 Ko )

Aide exceptionnelle pour le maintien à domicile des personnes âgées et handicapées

42-26.pdf
(PDF 14.3 Ko )