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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Fonds d'intervention culturel

15-65.pdf
(PDF 14.97 Ko )

Restauration du patrimoine protégé

17-64.pdf
(PDF 16.41 Ko )

Restauration du patrimoine vernaculaire

16-65.pdf
(PDF 15.71 Ko )

Le collège au cinéma

12-63.pdf
(PDF 15.48 Ko )

Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne

13-64.pdf
(PDF 85.79 Ko )

Allocation personnalisée d'autonomie – tarifs de référence

11-64.pdf
(PDF 20.1 Ko )

Programme départemental d'insertion 2009 – versement d'une subvention à l'association de sauvegarde et de promotion de la personne (A.S.P.P.)

10-64.pdf
(PDF 18.5 Ko )

Acquisitions foncières – terrain d'assiette antenne d'exploitation de Caussade

08-65.pdf
(PDF 14.06 Ko )

Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie – communes de Montalzat et de Lafrançaise

07-65.pdf
(PDF 20.15 Ko )

Aménagement des RD 927 et RD 2/RD 7/RD 41

06-64.pdf
(PDF 14.41 Ko )