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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – projet de décision modificative n° 2 de 2010

I-05-18.pdf
(PDF 21.14 Ko )

Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Sémateg) – rapport d'activité 2009

I-15-16.pdf
(PDF 45.48 Ko )

Subventions aux Associations 2010

subventions_assos_2010.pdf
(PDF 61.86 Ko )

- Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Bourret, Comberouger, Genebrières, Labarthe, Lafitte, Monbéqui, Parisot, Perville, Roquecor, Saint-Aignan, Saint-Clair, Saint-Nazaire de Valentane et communauté de communes Quercy Pays de Serres - Accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Monbéqui

33-45.pdf
(PDF 31.19 Ko )

Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes d'Albias, Auty, Castelsarrasin, Cayriech, Montpezat-de-Quercy, Parisot et Valence-d'Agen

30-52.pdf
(PDF 20.26 Ko )

Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes de Lafrançaise, Le Causé, Grisolles et communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise

29-54.pdf
(PDF 15.54 Ko )

Aménagement de villages : communes de Cazals, Donzac, Finhan, Genebrières, Lafrançaise, Montgaillard, Montricoux, Saint-Nauphary et communauté de communes des Deux Rives

31-50.pdf
(PDF 22.24 Ko )

Contractualisation n° 1 entre la commune de Ginals et le département

27-56.pdf
(PDF 23.61 Ko )

Contractualisation n° 1 entre la commune de Lauzerte et le département

28-53.pdf
(PDF 22.31 Ko )

Contractualisation n° 1 entre le commune de Durfort-Lacapelette et le département

26-56.pdf
(PDF 18.92 Ko )