Les décisions du Conseil départemental

Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne

Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques, et aides particulières aux familles défavorisées – année scolaire 2009/2010

Dépenses d'investissements dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement

Aide exceptionnelle pour le maintien à domicile des personnes âgées et handicapées

Parc privé – ANAH

Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garantie d'emprunts : acquisition/amélioration de logements - commune de Goudourville

Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garantie d'emprunts : Extension de la résidence Bordeneuve gérée par l'ARSEAA commune de Saint-Etienne-de-Tulmont

Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garantie d'emprunts : Réhabilitation de logements -2ème tranche – communes de Caylus, Labastide-Saint-Pierre, Moissac, Montauban, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Saint-Sardos et Savenès

Acquisitions foncières pour l'aménagement du barrage du Thérondel – rapport complémentaire

Contrat de maintenance et assistance du progiciel GENESIS