Les décisions du Conseil départemental
Location de véhicules terrestres à moteur et de machines d'usage spécifique – dévolution des marchés
Réforme et aliénation de véhicules et de matériel de chantier
Casernes de gendarmerie : Lavit-de-Lomagne- révision de loyer
Casernes de gendarmerie : Monclar-de-Quercy- révision de loyer
Casernes de gendarmerie : Saint-Nicolas-de-la-Grave – révision de loyer
Laboratoire vétérinaire départemental : marché public du contrôle sanitaire de l’eau : lot du département du Tarn-et-Garonne – convention de groupement avec les laboratoires cotraitants
Laboratoire vétérinaire départemental : marché public du contrôle sanitaire de l'eau : lot du département du Lot – convention de groupement avec les laboratoires cotraitants
Aménagement de villages – communes de Montpezat-de-Quercy, Montricoux, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Georges et Communauté de communes des Deux Rives
Contrat de projets Etat/Région 2007-2013 – volet territorial : - contrat d'agglomération du Grand Montauban, - contrats des Pays montalbanais, Midi-Quercy et Garonne-Quercy-Gascogne ; Programmes opérationnels 2011 – phase 1
Electrification rurale : - programme départemental 2011, - programme FACE AB 2011, - programme FACE C 2010, - programme environnement rural 2011, - programme environnement urbain 2011, - programme complémentaire de dissimulation SDE 2011
