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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

RD 813 – Commune de Castelsarrasin – hors agglomération

A07-77.pdf
(PDF 14.15 Ko )

RD 91 – Commune de Léojac-Bellegarde – en et hors agglomération

A09-77.pdf
(PDF 12.49 Ko )

Résidence du Fort à Montauban

A03-77.pdf
(PDF 8.28 Ko )

Transfert de l'autorisation du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile de la Mutuelle-MTG – Réalisations site de Lafrançaise à l'Union Départementale Mutualiste

A02-77.pdf
(PDF 9.32 Ko )

AGERIS 82 – ERIS Centre de Vie Sociale à Castelsarrasin

A01-77.pdf
(PDF 10.96 Ko )

Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police – communes de Beaumont-de-Lomagne et Sérignac

38-42.pdf
(PDF 19.04 Ko )

Aménagement de salles à usages multiples – commune de Saint-Antonin-Noble-Val.

42-34.pdf
(PDF 11.77 Ko )

Aménagement de villages – communes d'Angeville, Bourg-de-Visa, Bourret, Miramont-de-Quercy, Montricoux, Orgueil et Saint-Sardos.

40-38.pdf
(PDF 22.62 Ko )

Contractualisation n° 3 entre la commune de Castanet et le département

37-43.pdf
(PDF 98.57 Ko )

Création de lotissements communaux de qualité – commune de Villebrumier

39-39.pdf
(PDF 88.84 Ko )