Les décisions du Conseil départemental
Subventions aux associations
Transformation du bail emphythéotique, conclu avec la commune d'Orgueil pour les terrains constituant une ancienne carrière, en cession complète
Au droit des chantiers courants effectués ou contrôlés par des services publics ou concessionnaires – hors agglomération
Au droit des chantiers courants effectués ou contrôlés par la Direction de la Voirie et de l'Aménagement du Conseil Général – hors agglomération
RD 20 – Commune de Molières – hors agglomération
RD 52 – commune d'Aucamville – hors agglomération
Restriction temporaire de la circulation sur le réseau routier départemental lors d'événements imprévisibles – hors agglomération
Commune de Caussade – en et hors agglomération
Commune de Caussade – en et hors agglomération
RD 46 et RD 60 – Communes de Monjoi et Brassac – hors agglomération