Les décisions du Conseil départemental
Aménagement de la RD 953 – dévolution du marché
Aménagement des RD 957/RD16, RD25/RD25E, RD3 et RD930 – Dévolution des marchés
Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
Assurance tous risques chantier pour les travaux de restructuration de l'Hôtel du département
Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – demande de cofinancement Région-Europe pour la tranche 3 des travaux de réhabilitation
Institut Médico-Éducatif et Professionnel de Tarn-et-Garonne : Contrat de sauvegarde Intranet
Institut Médico-Éducatif et Professionnel de Tarn-et-Garonne : Indemnité compensatrice consécutive à un sinistre
Location et maintenance de photocopieurs – dévolution du marché
Mandats Département/Semateg – quitus sur les opérations réalisées
Intervention départementale en matière d'urbanisme – révision du plan local d'urbanisme de la commune de Cayriech
