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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur

I-08-22.pdf
(PDF 16.1 Ko )

Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de budget primitif 2012

I-05-22.pdf
(PDF 21.6 Ko )

Service social du personnel – projet de budget primitif pour 2012

I-26-7.pdf
(PDF 71.11 Ko )

Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Sémateg) – rapport d'activité 2010

I-23-12.pdf
(PDF 43.36 Ko )

Subventions aux associations

subventions_associations.pdf
(PDF 33.77 Ko )

Actions publiques d'accompagnement d'OPAH – communes de Castelsarrasin, Labastide-Saint-Pierre, Monclar-de-Quercy, Perville, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Cirice et Communauté de communes du terroir de Grisolles et Villebrumier

32-57.pdf
(PDF 17.59 Ko )

Aménagement de villages – communes Beaumont-de-Lomagne, Cayriech, Comberouger, Fabas, Lapenche, La Salvetat-Belmontet, Montbarla, Saint-Cirq, Saint-Georges, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Vigueron et Communauté de communes du Sud Quercy de Lafrançaise

34-52.pdf
(PDF 23.25 Ko )

Construction ou aménagement de salles à usages multiples – communes de Castelmayran, La-Salvetat-Belmontet, Molières, Montricoux, Puylagarde, Vaïssac et Villebrumier

36-47.pdf
(PDF 20.64 Ko )

Contractualisation n° 3 entre la commune de Corbarieu et le département

30-62.pdf
(PDF 25.43 Ko )

Contractualisation n° 3 entre la commune de Lafrançaise et le département

31-59.pdf
(PDF 24.3 Ko )