Les décisions du Conseil départemental
RD 6E – Commune de Dieupentale – hors agglomération
RD 926E et RD 17 – Commune de Monteils – hors agglomération
RD 96 – Communes de Pommevic, de Malause et de Saint-Vincent-Lespinasse – en et hors agglomération
RD 96 – Communes de Pommevic, de Malause et de Saint-Vincent-Lespinasse – en et hors agglomération
Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (C.D.A.P.H.) - Modification
Etablissement d'accueil collectif non permanent régulier et occasionnel géré par la SARL « La Maison d'Irène » à Montauban
A.D.I.A.D. Service d'Accompagnement Social et Socioprofessionnel
Association Lieu de Vie « Sol Vielh » 82220 Vazerac
E.H.P.A. « Espace Accueil du Fort » à Montauban
E.H.P.A.D. de Beaumont-de-Lomagne