Les décisions du Conseil départemental

RD 6E – Commune de Dieupentale – hors agglomération

RD 926E et RD 17 – Commune de Monteils – hors agglomération

RD 96 – Communes de Pommevic, de Malause et de Saint-Vincent-Lespinasse – en et hors agglomération

RD 96 – Communes de Pommevic, de Malause et de Saint-Vincent-Lespinasse – en et hors agglomération

Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (C.D.A.P.H.) - Modification

Etablissement d'accueil collectif non permanent régulier et occasionnel géré par la SARL « La Maison d'Irène » à Montauban

A.D.I.A.D. Service d'Accompagnement Social et Socioprofessionnel

Association Lieu de Vie « Sol Vielh » 82220 Vazerac

E.H.P.A. « Espace Accueil du Fort » à Montauban

E.H.P.A.D. de Beaumont-de-Lomagne