Les décisions du Conseil départemental
Intervention départementale en matière d’urbanisme - élaboration du plan local d’urbanisme : commune de Monclar-de-Quercy
Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du plan local d'urbanisme : commune de Lafitte
Remboursement des frais engagés par les Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n° 1 de 2012
Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - remise gracieuse
Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 1 de 2012
Concours aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général/Sémateg »
Constitution d'une réserve foncière pour les projets du Conseil Général
Décision Modificative N°1 de 2012
Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n° 1 de 2012
