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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Accord cadre pour la fourniture de boissons pour le département – dévolution du marché

03-89.pdf
(PDF 18.5 Ko )

Centre d'exploitation de Castelsarrasin – locaux mis à disposition de l'État – révision de loyer/avenant au bail

05-90.pdf
(PDF 13.93 Ko )

Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – convention de sauvegarde intranet

02-89.pdf
(PDF 84.77 Ko )

Laboratoire vétérinaire départemental – actualisation des tarifs des prestations

06-88.pdf
(PDF 13.66 Ko )

Transfert de propriété de la « Maison des arcades » - commune de Monteils

04-88.pdf
(PDF 13.25 Ko )

Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Bessens

01-89.pdf
(PDF 13.25 Ko )

Carrefour RD 115 avec la RD 958 – Commune de Bruniquel – hors agglomération

A31-39.pdf
(PDF 7.72 Ko )

Carrefour RD 117 avec la RD 64 – Commune de Caussade – hors agglomération

A32-34.pdf
(PDF 7.68 Ko )

Carrefour RD 6 avec les VC 6 et VC 9 – Commune de Verdun-sur-Garonne – hors agglomération

A29-45.pdf
(PDF 7.89 Ko )

Carrefour RD 72b avec la VC 1 – Commune de Labastide-du-Temple – hors agglomération

A35-25.pdf
(PDF 7.91 Ko )