Les décisions du Conseil départemental
Foyer d'Hébergement de l'E.S.A.T. à Castelmayran
Hôpital Local de Nègrepelisse – E.H.P.A.D.
M.A.R.P.A « L'Esclarida » de La-Ville-Dieu-du-Temple – Allocation Personnalisée d'Autonomie
Foyer d'Hébergement « La Glacerie » - Pôle adultes Henri Cros à Valence-d'Agen
Foyer Occupationnel « Les Cèdres » - Pôle adultes Henri Cros à Valence-d'Agen
Service d'Accompagnement à la Vie Sociale « Henri Cros » - Pôle adultes Henri Cros à Valence-d'Agen
Madame Françoise DIRAT – Modificatif
RD 72 – Commune de Meauzac – en et hors agglomération
RD 78 – Commune de Bioule – hors agglomération
RD 927 et RD 56 – Commune de Moissac – hors agglomération
