Les décisions du Conseil départemental
12. Constitution de servitudes avec le syndicat départemental d’énergie du Tarn-et-Garonne à La Salvetat Belmontet (annexe 4)
13. Alimentation en eau potable - programme 2016
14. Déclinaison académique de la convention cadre Occitan
Convention particulière 2019-2022 pour le développement et la structuration de l'enseignement de l'Occitan dans l'Académie de Toulouse
14. Déclinaison académique de la convention cadre Occitan
Convention particulière 2019-2022 pour le développement et la structuration de l'enseignement de l'Occitan dans l'Académie de Toulouse (annexe)
Madame Élisabeth Prunes, directrice de la solidarité et de l'attractivité territoriales - A.D.R.H. 19/3626 du 17 décembre 2020
Monsieur Jean-François Denat, directeur de l'aménagement et de la voirie - A.D.R.H. 20/20 du 7 janvier 2020
Service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile des personnes âgées ou adultes handicapées – tarification de l'exercice 2020 : Communauté de communes Quercy Vert Aveyron - A.D n° 2020-22 du 9 janvier 2020
Service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile des personnes âgées ou adultes handicapées – tarification de l'exercice 2020 : SMAD 82
- A.D n° 2020-23 du 9 janvier 2020
Service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile des personnes âgées ou adultes handicapées – tarification de l'exercice 2020 : Fédération ADMR de Tarn-et-Garonne - A.D n° 2020-26 du 9 janvier 2020
Service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile des personnes âgées ou adultes handicapées – tarification de l'exercice 2020 : ADOM 82 - A.D n° 2020-27 du 9 janvier 2020
