Les décisions du Conseil départemental
15. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté - collège Jean Lacaze
16. Politique départementale en matière d’équipements sportifs et socio-éducatifs - communes d'Auvillar, Beaumont-de-Lomagne et Escatalens
16. Politique départementale en matière d’équipements sportifs et socio-éducatifs - communes d'Auvillar, Beaumont-de-Lomagne et Escatalens (annexe)
17. Politique departementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations
17. Politique departementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 1)
17. Politique departementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 2)
17. Politique departementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 3)
18. Assainissement des terres agricoles - aides aux communes et syndicats
18. Assainissement des terres agricoles - aides aux communes et syndicats (annexe)
19. Aides aux communes en faveur du commerce de proximité - commune de Vazerac
