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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Personnel départemental – Laboratoire vétérinaire départemental

I-12-26.pdf
(PDF 96.84 Ko )

Politique départementale en matière de logement social – fonds de solidarité pour le logement (FSL)

I-14-25.pdf
(PDF 89.59 Ko )

Remises gracieuses

I-10-28.pdf
(PDF 104.94 Ko )

Restaurant universitaire – projet de décision modificative n° 2 de 2013.

I-04-31.pdf
(PDF 98.28 Ko )

Restes à recouvrer – admissions de créances en non-valeur

I-09-28.pdf
(PDF 97.23 Ko )

Révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage 2013-2018

I-15-24.pdf
(PDF 116.74 Ko )

Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – projet de décision modificative n° 2 de 2013

I-06-27.pdf
(PDF 100.92 Ko )

Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne – (Sémateg) – rapport d'activité 2012

I-16-24.pdf
(PDF 113.37 Ko )

Subventions aux Associations

I-Subv.pdf
(PDF 86.6 Ko )

Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes d'Auvillar, Bardigues, Laguepie, Lamagistère, Saint-Projet et Valence d'Agen

41-47.pdf
(PDF 106.16 Ko )