Les décisions du Conseil départemental
Aménagement foncier – délégation des pouvoirs de l'Assemblée départementale à la Commission Permanente
Incitation à l'assurance grêle
Qualification « indemne de paratuberculose » des cheptels bovins
Actions partenariales des projets d'établissement des collèges – année scolaire 2013-2014
Actions partenariales des projets d'établissement des collèges – année scolaire 2013-2014 (annexe)
Bases de loisirs départementales
Bases de loisirs départementales (annexe1)
Bases de loisirs départementales (annexe2)
Enseignement supérieur en Tarn-et-Garonne – centre universitaire
Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives