Les décisions du Conseil départemental
5. Réforme et aliénation de biens départementaux (annexe 2)
6. Convention de mise à disposition de fonctionnaire territoriaux au profit du groupement d’intérêt public (GIP) public-labos
6. Convention de mise à disposition de fonctionnaire territoriaux au profit du groupement d’intérêt public (GIP) public-labos (annexe)
16. Convention de partenariat en matière d'accompagnement et de suivi des bénéficiaires du RSA (annexe 1)
16. Convention de partenariat en matière d'accompagnement et de suivi des bénéficiaires du RSA (annexe 2)
16. Convention de partenariat en matière d'accompagnement et de suivi des bénéficiaires du RSA (annexe 3)
17. Orientation des publics spécifiques vers des actions du PTI -
convention de partenariat
17. Orientation des publics spécifiques vers des actions du PTI - convention de partenariat (annexe 1)
17. Orientation des publics spécifiques vers des actions du PTI - convention de partenariat (annexe 2)
17. Orientation des publics spécifiques vers des actions du PTI - convention de partenariat (annexe 3)
