Les décisions du Conseil départemental
DECISION MODIFICATIVE PORTANT LABELLISATION DEFINITIVE D'UN POLE D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES (PASA) AU SEIN DE L'E.H.P.A.D. « LES FLORALIES » DE MONTAUBAN
ARRETE PORTANT EXTENSION NON IMPORTANTE DU FOYER DE VIE POUR ADULTES HANDICAPES SANS HEBERGEMENT SOL'HANDI A VERFEIL-SUR-SEYE
ARRETE PORTANT MODIFICATION DE L'AUTORISATION DU LIEU DE VIE « LA GOUDONNE » A MONTBARTIER
ARRETE PORTANT TRANSFERT D'AUTORISATION DU SERVICE ACCUEIL MERES / ENFANTS DE MONTAUBAN A L'ASSOCIATION RELIENCE 82 - MONTAUBAN
ACCUEIL MERES/ENFANTS ASSOCIATION RELIENCE 82 A MONTAUBAN PRIX DE JOURNEE 2013
ASSOCIATION LIEU DE VIE « SOL VIELH » 82220 VAZERAC PRIX DE JOURNEE 2013
RESIDENCE LAS CANNELES A VALENCE-D'AGEN SECTIONS HV-MR-FAM HEBERGEMENT PRIX DE JOURNEE 2013
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE DE TARN-ET-GARONNE SERVICE ACCUEIL FAMILIAL CENTRE D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION « JACQUES FILHOUSE » PRIX DE JOURNEE 2013
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE DE TARN-ET-GARONNE SERVICE ACTION EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT A.E.M.O. PRIX DE JOURNEE 2013
Programme départemental d'insertion – programmation des opérations internes 2013 au titre du FSE