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Les décisions du Conseil départemental

Espace des Augustins

33-67.pdf
(PDF 101.87 Ko )

Espace des Augustins (annexe)

33an.pdf
(PDF 82.81 Ko )

Liste C – constructions scolaires du premier degré – communes de Monclar-de-Quercy et Montech

31-73.pdf
(PDF 111.05 Ko )

Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement

29-79.pdf
(PDF 102.86 Ko )

Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (annexe)

29an-3.pdf
(PDF 60.08 Ko )

Réhabilitation de la demi-pension du collège Jean Lacaze à Grisolles – avenants n° 1 aux marchés de travaux n° 12/13, 15/13, 17/13 et 21/13

27-82.pdf
(PDF 99.33 Ko )

Restaurant universitaire – actualisation du tarif du repas étudiant

30-76.pdf
(PDF 96.55 Ko )

Restructuration des bâtiments externat, Alti et ancien internat au collège Jean-de-Prades à Castelsarrasin – avenant n° 2 au contrat de mandat – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre

28-79.pdf
(PDF 121.34 Ko )

Aide sociale à l'enfance – associations gestionnaires de techniciennes de l'intervention sociale et familiale (TISF) et auxiliaires de vie sociale(AVS)

23-86.pdf
(PDF 96.4 Ko )

Aide sociale à l'enfance – associations gestionnaires de techniciennes de l'intervention sociale et familiale (TISF) et auxiliaires de vie sociale(AVS) - (annexe)

23an.pdf
(PDF 878.28 Ko )