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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Contractualisation n° 2 entre la commune de Varen et le département

43-39.pdf
(PDF 117.53 Ko )

Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2013

42-43.pdf
(PDF 105.8 Ko )

Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge : communes de Caylus et Gramont

47-15.pdf
(PDF 97.01 Ko )

Réalisation de travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : commune de Bioule, Bourret, Brassac, Esparsac, Féneyrols, Mirabel, Montalzat, Montfermier, Orgueil, Puylaroque, Saint-Nazaire-de-Valentane et Saint-Vincent- d'Autejac ; accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Montfermier

48-11.pdf
(PDF 132.36 Ko )

Résorption de l'habitat insalubre : commune de Molières

46-23.pdf
(PDF 97.29 Ko )

Subvention en annuités – commune de Moissac – création d'une maison des associations à caractère caritatif et social – 1ère tranche

44-36.pdf
(PDF 105.8 Ko )

Participation du Conseil Général au 26ème congrès mondial des canaux et voies navigables (WCC 2013)

40-48.pdf
(PDF 91.05 Ko )

Étude sur les liens entre enseignement supérieur et monde économique : demande de cofinancement

41-45.pdf
(PDF 92.71 Ko )

Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programmation 2012 – syndicat des eaux du canton de Caylus – renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable dans le bourg de Caylus (RD 926 et RD 19) et dans le bourg de Saint-Projet (RD 9/CR Puylagarde chemin empierré)

39-51.pdf
(PDF 105.18 Ko )

Prévention du risque amibien en Garonne

38-54.pdf
(PDF 98.88 Ko )