Les décisions du Conseil départemental
Laboratoire vétérinaire départemental – réforme de matériels (annexe)
Nettoyage des locaux, du mobilier et des abords des bâtiments départementaux – lots 1 à 16 – dévolution de marchés
Nettoyage des locaux, du mobilier, des vitres et des abords du bâtiment de l'espace des Augustins – dévolution de marché
Réforme et aliénation de véhicules et engins
Réforme et aliénation du sable de la Base de loisirs départementale de Saint-Nicolas-de-la-Grave
Reconstitution d'ouvrage d'écoulement des eaux sur le patrimoine départemental – dévolution du marché
SATESE – réforme de matériels
SATESE – réforme de matériels (annexe)
Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : commune de Malause, Saint-Nicolas- de-la-Grave, Verdun-sur-Garonne, communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
Aménagement de villages : communes de Bourret, Laguépie, Orgueil, Reyniès, Verdun-sur-Garonne
