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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Appui technique à la gestion de la subvention globale FSE

50-6.pdf
(PDF 96.14 Ko )

Acquisition d'une portion de terrain à « la Clare » - commune d'Albias

12-92.pdf
(PDF 92.11 Ko )

Aménagement des routes départementales RD82, RD 820 et RD 39/VC2 dévolution des marchés

11-95.pdf
(PDF 95.38 Ko )

Centre départemental de l'enfance et de la famille – réforme de matériels

02-96.pdf
(PDF 81.38 Ko )

Centre départemental de l'enfance et de la famille – réforme de matériels (annexe)

02ann.pdf
(PDF 71.41 Ko )

Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle C 312, propriété départementale au profit de la commune d'Orgueil et ses ayants-droits

52-2.pdf
(PDF 96.42 Ko )

Entretien du patrimoine arboricole du département de Tarn-et-Garonne – dévolution de marchés

09-94.pdf
(PDF 90.6 Ko )

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne et le Centre universitaire de Tarn-et- Garonne à Montauban – dévolution des marchés de fournitures

07-96.pdf
(PDF 116.59 Ko )

Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Bessens

01-96.pdf
(PDF 87.21 Ko )

Laboratoire vétérinaire départemental – réforme de matériels

03-96.pdf
(PDF 81.25 Ko )