Les décisions du Conseil départemental
MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL « LA PASSARELA » 82000 MONTAUBAN PRIX DE JOURNEE 2013
AVENANT A L'ARRETE PORTANT REGULARISATION DU LIEU DE VIE « SOL VIELH » 82220 VAZERAC
AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT D'UNE MICRO CRECHE GEREE PAR SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE « LES TI'MOON » A MONTAUBAN
DECISION DE LABELLISATION AUTORISANT A TITRE PROVISOIRE LA CREATION D'UN POLE D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES (PASA) AU SEIN DE L'EHPAD PUBLIC DE BEAUMONT-DE-LOMAGNE
SERVICES MENAGERS AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE EFFECTUES PAR LE SERVICE AUTORISE DE L'ADOM 82 DE CASTELSARRASIN
SERVICES MENAGERS AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE EFFECTUES PAR LE SERVICE AUTORISE DE L'ADPA DE MONTAIGU-DE-QUERCY
SERVICES MENAGERS AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE EFFECTUES PAR LE SERVICE AUTORISE DE L'ASSOCIATION BEAUMONTOISE EN FAVEUR DU TROISIEME AGE
SERVICES MENAGERS AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE EFFECTUES PAR LE SERVICE AUTORISE DU SMAD 82
SERVICES MENAGERS AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE EFFECTUES PAR LE SERVICE PRESTATAIRE AGREE DU CCAS DE CASTELSARRASIN
SERVICES MENAGERS AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE EFFECTUES PAR LE SERVICE PRESTATAIRE AGREE DU CCAS DE MOISSAC
