Les décisions du Conseil départemental
Élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Génébrières
Entrée du personnel du Conseil Général à l'Hôtel du Département de Tarn-et-Garonne – dévolution des marchés – lot n° 3 bis – menuiseries extérieures
Entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie des bâtiments départementaux – dévolution des marchés
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne et pour le Centre universitaire de Tarn- et-Garonne – dévolution des marchés
Fournitures de produits d'entretien et de consommables pour le Département – dévolution des marchés
Remboursement des frais engagés par les Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA RD 20 DU PR 2+340 AU PR 3+515 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LAFRANCAISE HORS AGGLOMERATION
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA RD 820 DU PR 11+437 AU PR 11+909 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MONTALZAT HORS AGGLOMERATION
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 12 DU PR 13+810 AU PR 14+175 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-MICHEL HORS AGGLOMERATION
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 15 DU PR 24+070 AU PR 26+515 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MONTGAILLARD EN ET HORS AGGLOMERATION
