Les décisions du Conseil départemental
3. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne -
tarification 2019 et 2020
3. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne -
tarification 2019 et 2020
4. Remboursement des frais engagés par les Conseillers départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - hors département
4. Remboursement des frais engagés par les Conseillers départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - hors département (annexe)
5. Réforme et aliénation de biens départementaux
5. Réforme et aliénation de biens départementaux (annexe 1)
5. Réforme et aliénation de biens départementaux (annexe 2)
5. Réforme et aliénation de biens départementaux (annexe 3)
6. Convention de mise à disposition de fonctionnaire territoriaux au profit du groupement d’intérêt public (GIP) public-labos
6. Convention de mise à disposition de fonctionnaire territoriaux au profit du groupement d’intérêt public (GIP) public-labos (annexe)
