Les décisions du Conseil départemental
POLE ADULTES HENRI CROS FOYER D'HEBERGEMENT DE L'E.S.A.T. « LA GLACERIE » A GOUDOURVILLE PRIX DE JOURNEE 2013
POLE ADULTES HENRI CROS FOYER OCCUPATIONNEL « LES CEDRES » A VALENCE-D'AGEN PRIX DE JOURNEE 2013
POLE ADULTES HENRI CROS SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE A VALENCE-D'AGEN PRIX DE JOURNEE 2013
SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-SOCIAL POUR PERSONNES ADULTES HANDICAPEES (S.A.M.S.A.H.) DE L'A.D.A.P.E.I. A MOISSAC PRIX DE JOURNEE 2013
Contrat cadre de destination « Tarn-et-Garonne »
Convention relative au financement des acquisitions foncières anticipées de la LGV Bordeaux-Toulouse
Actions publiques d'accompagnement d'OPAH – communes de Labastide- Saint-Pierre, Lacourt-Saint-Pierre, Lamagistère, Molières, Pommevic, Valence d'Agen
Aménagement de villages – commune de Verdun-sur-Garonne, communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
Avenant 2013 à la contractualisation n° 1 de 2010 entre la commune de Ginals et le Département
Construction ou aménagement de salles à usages multiples – commune de Saint-Antonin-Noble-Val, communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
