Les décisions du Conseil départemental
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 958 DU PR23+200 AU PR23+600 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-ANTONIN-NOBLE- VAL HORS AGGLOMERATION
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 959 AU PR 15+196 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE L'HONOR DE COS HORS AGGLOMERATION
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LES RD 14 DU PR 7+000 AU PR 9+500 ET RD 26 DU PR 25+269 AU PR 28+800 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CORDES-TOLOSANNES HORS AGGLOMERATION
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LES RD 958 DU PR 24+280 AU PR 27+874 ET RD 5 DU PR 6+900 AU PR 7+231 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-ANTONIN-NOBLE-VAL EN ET HORS AGGLOMERATION
ARRETE PORTANT REDUCTION DE CAPACITE DU LIEU DE VIE « EMBECADO » A SAVENES
ASSOCIATION LIEU DE VIE « EMBECADO » 82600 SAVENES PRIX DE JOURNEE 2013
DOMAINE DE LA CLARE A ALBIAS FOYER D'HEBERGEMENT PRIX DE JOURNEE 2013
DOMAINE DE LA CLARE A ALBIAS FOYER OCCUPATIONNEL PRIX DE JOURNEE 2013
DOMAINE DE LA CLARE A ALBIAS SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE (S.A.V.S.) PRIX DE JOURNEE 2013
MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL FOYER EDUCATIF DE MOISSAC 82200 MOISSAC PRIX DE JOURNEE 2013
