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Les décisions du Conseil départemental

Centre universitaire de Tarn-et-Garonne (annexe)

III-04ann.pdf
(PDF 95.31 Ko )

Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés

III-03-26.pdf
(PDF 123.76 Ko )

Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés (annexe 1)

III-03ann1.pdf
(PDF 238.91 Ko )

Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés (annexe 2)

III-03ann2.pdf
(PDF 159.24 Ko )

Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics

III-02-28.pdf
(PDF 98.41 Ko )

Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 1)

III-02ann1.pdf
(PDF 65.03 Ko )

Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 2)

III-02ann2.pdf
(PDF 90.98 Ko )

Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives

III-01-26.pdf
(PDF 131.24 Ko )

Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 2)

III-01ann2.pdf
(PDF 59.46 Ko )

Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 3)

III-01ann3.pdf
(PDF 46.34 Ko )