Les décisions du Conseil départemental
Foyer d'Accueil Médicalisé à double tarification à Lavit-de-Lomagne
Foyer du Barradis à Lavit-de-Lomagne
Foyer Occupationnel du Centre Bellissen à Montbeton
Appels à projets médico-sociaux relevant de la compétence exercée conjointement par l'Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées et le Conseil Général de Tarn-et-Garonne
Unité d'hébergement renforcée (UHR) au sein de l'EHPAD « Centre Hospitalier des Deux Rives à Valence-d'Agen – décision modificative
Commission de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie
Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (C.D.A.P.H.) - Modificatif n° 5
LIGNE A GRANDE VITESSE TOULOUSE-PARIS GRAND PROJET FERROVIAIRE DU SUD OUEST VALIDATION DU TRACE DEFINITIF
RENOUVELLEMENT DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES (CODENAPS)
REPRÉSENTATION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE AU SEIN DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE PRÉSENCE POSTALE TERRITORIALE. DÉSIGNATION DE DEUX SUPPLÉANTS.
