Les décisions du Conseil départemental
Schéma de développement culturel du pays Midi-Quercy
Schéma de développement culturel du pays Montalbanais
Transports publics routiers interurbains de personnes
Conventions de prestation de service pour l'encadrement d'une activité physique et sportive
Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – programmation 2013
Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants - liste A – communes de Lacourt-Saint-Pierre, Larrazet et Monclar-de-Quercy
Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des écoles, des collèges (SEGPA incluse) et de l'enseignement spécialisé publics et privés – année scolaire 2012/2013
