Les décisions du Conseil départemental
Au carrefour giratoire formé par les RD 820 et RD 90 – Commune de Caussade – hors agglomération A.D. n° 2014-1874 du 25 septembre 2014
RD 115 bis – Commune de Saint-Antonin-Noble-Val – hors agglomération A.D. n° 2014-1971 du 9 octobre 2014
ARRETE MODIFICATIF DE L'ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR DAMIAN MOORE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT CHARGE DE LA SOLIDARITE
ARRETE MODIFICATIF RELATIF A LA DELEGATION DE SIGNATURE CONFEREE A MONSIEUR JEAN-FRANCOIS DENAT DIRECTEUR DE LA VOIRIE ET DE L'AMENAGEMENT
ARRETE MODIFICATIF RELATIF A LA DELEGATION DE SIGNATURE CONFEREE A MADAME JUDITH ASCHER
Réhabilitation des bâtiments de la direction de la Solidarité départementale à Montauban – avenant n°1 au marché n° 362/11 – lot 8 – revêtements de sols conclu avec l'entreprise Sol Français
Élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Cordes-Tolosannes
Révision du plan local d'urbanisme de la commune de Nohic
Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - communes d'Auvillar, Castelsarrasin, et communauté d'agglomération du Grand Montauban
