Les décisions du Conseil départemental
E.H.P.A.D. « LES 3 LACS » A MONCLAR-DE-QUERCY TARIFS JOURNALIERS HEBERGEMENT ET DEPENDANCE 2014
AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT D’UN ETABLISSEMENT D’ACCUEIL COLLECTIF NON PERMANENT REGULIER ET OCCASIONNEL A GESTION ASSOCIATIVE GERE PAR L'ASSOCIATION « COUP D'POUCES AUX BEBES » A VILLEBRUMIER
AUTORISATION D'OUVERTURE D'UNE MICRO-CRECHE GEREE PAR LA SOCIETE « LA MAISON DES BIBIE'S » A MONTAUBAN
ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE COMMISSION DE L’ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE
Réhabilitation du bâtiment technique de la base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne à Saint-Nicolas-de-la-Grave – désignation d'un mandataire
Aménagement des RD 26/ RD 14 à Cordes-Tolosannes – dévolution des marchés
Fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation – dévolution des marchés
Convention d'entretien des carrefours giratoires – commune de Valence d'Agen - en agglomération
Convention d'entretien des carrefours giratoires – commune de Valence d'Agen - en agglomération (annexe)
Convention d'entretien des carrefours giratoires – commune de Valence d'Agen – hors agglomération (annexe)
