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Les décisions du Conseil départemental

RD 928 E - PR 1+381 à 1+620 - Reprofilement de chaussée - Bourret - dévolution du marché

06_08.pdf
(PDF 90.91 Ko )

RD 928 - PR 9+070 à 9+906 - Reprofilement de chaussée - Montech - dévolution du marché

07_08.pdf
(PDF 90.63 Ko )

RD 78 / RD 95 - PR 6+775 - Aménagement de carrefour - Bioule - dévolution du marché

08_08.pdf
(PDF 91.57 Ko )

Entretien du patrimoine arboricole du département de Tarn-et-Garonne dévolution des marchés

09_08.pdf
(PDF 89.42 Ko )

Réparations en tôlerie-carrosserie - dévolution du marché

10_08.pdf
(PDF 90.88 Ko )

Location avec option d'achat d'un camion tri-benne de travaux publics - dévolution du marché

11_09.pdf
(PDF 89.54 Ko )

Sortie de l'actif des biens de faible valeur

12_08.pdf
(PDF 87.5 Ko )

Sortie de l'actif des biens de faible valeur (Annexe)

12-Annexe.pdf
(PDF 2.19 Mo )

Taxe additionnelle aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux - année 2013

13_08.pdf
(PDF 93.78 Ko )

Taxe additionnelle aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux - année 2013 (Annexe)

13-Annexe.pdf
(PDF 100.17 Ko )