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Les décisions du Conseil départemental

Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges (annexe 1)

III-02ann1_01.pdf
(PDF 51.64 Ko )

ère d'installations sportives des collèges (annexe 2)

III-02ann2_01.pdf
(PDF 70 Ko )

ère d'installations sportives des collèges (annexe 3)

III-02ann3.pdf
(PDF 75.19 Ko )

Aide départementale aux collégiens – aide aux élèves internes – classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté

III-03_01.pdf
(PDF 101.83 Ko )

Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.)

III-04_01.pdf
(PDF 126.08 Ko )

ssements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.)

III-04ann_01.pdf
(PDF 88.53 Ko )

Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires

III-05_01.pdf
(PDF 118.23 Ko )

Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires (annexe 1)

III-05ann1.pdf
(PDF 47.19 Ko )

Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires (annexe 2)

III-05ann2.pdf
(PDF 57.93 Ko )

Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires (annexe 3)

III-05ann3.pdf
(PDF 55.18 Ko )