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Les décisions du Conseil départemental

Le Développement du tourisme en Tarn-et-Garonne

53_01.pdf
(PDF 99.16 Ko )

Le Développement du tourisme en Tarn-et-Garonne (Annexe)

53-Annexe.pdf
(PDF 283.57 Ko )

Maîtrise de l'eau – projet du barrage de Sivens

54_01.pdf
(PDF 115.66 Ko )

Aménagement de rivières

55.pdf
(PDF 117.21 Ko )

CAUE – désignation des Maires au conseil d'administration

56.pdf
(PDF 93.9 Ko )

Motion sur la réforme territoriale présentée par M. Jean-Michel BAYLET, Président du Conseil Général de Tarn-et-Garonne

57.pdf
(PDF 147.85 Ko )

Subventions aux Associations

59.pdf
(PDF 89.97 Ko )

Subventions aux Associations (Annexe)

subventions_assos_DM1_2014.pdf
(PDF 69.82 Ko )

AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT D'UNE MICRO-CRECHE GEREE PAR SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE « LES TI'MOON » ET SITUEE 25 AVENUE ARISTIDE BRIAND A MONTAUBAN

08-01_01.pdf
(PDF 58.64 Ko )

MODIFICATION DE FONCTIONNEMENT DU JARDIN D'ENFANTS GERE PAR L'ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE SAINT-ORENS A MONTAUBAN

08-02_01.pdf
(PDF 55.83 Ko )