Les décisions du Conseil départemental
Convention d'engagement volontaire pour la prise en compte du développement durable et des orientations du Grenelle de l'environnement
Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives
Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe)
Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics – article 65511 – sous-fonction 221
Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics – article 65511 – sous-fonction 221 (Annexe)
Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics – article 65511 – sous-fonction 221 (Annexe1)
Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et Segpa et des écoles publics et privés
Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et Segpa et des écoles publics et privés (Annexe1)
Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et Segpa et des écoles publics et privés (Annexe2)
Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et Segpa et des écoles publics et privés (Annexe3)
