Les décisions du Conseil départemental
Aliénation de délaissés au droit de la RD 2 - commune de Montaigu-de-Quercy
Plan d'action de sécurité routière pour 2014
Acquisitions foncières pour diverses opérations - communes de Cordes-Tolosannes, Caylus et Monclar-de-Quercy
Gestion de la dette 2014 (Annexe)
Contentieux de l'agrément des accueillants familiaux - autorisation d'ester en justice
Marché d'acquisition de modules et de prestations complémentaires aux progiciels Civi-GF et Civi-RH - dévolution du marché
SA Promologis : demande de garantie d'emprunt pour la démolition reconstruction de 31 logements rue Ingres/Léon Cladel, commune de Montauban
SA Promologis : demande de garantie d'emprunt pour l'acquisition amélioration de 9 logements 4 rue Lasserre, commune de Montauban
SA Promologis : demande de garantie d'emprunt pour l'acquisition amélioration de 23 logements 10 rue de Mayenne, commune de Montauban
