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Les décisions du Conseil départemental

Convention de délégation de service public concernant l'animation de séances de cinéma de plein air dans le cadre de la programmation de "plage 82"

19_05.pdf
(PDF 91.72 Ko )

Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - programme 2014

20_05.pdf
(PDF 97.97 Ko )

7. Réforme et aliénation de concessions et droit similaires ( logiciels ) acquis par les services du Département

07_02.pdf
(PDF 86.29 Ko )

7. Réforme et aliénation de concessions et droit similaires ( logiciels ) acquis par les services du Département (Annexe)

07-Annexe.pdf
(PDF 66.64 Ko )

8. Réforme et aliénation de matériel de bureau et de mobilier acquis par divers services du Département

08_02.pdf
(PDF 85.86 Ko )

8. Réforme et aliénation de matériel de bureau et de mobilier acquis par divers services du Département (Annexe)

08-Annexe.pdf
(PDF 66.81 Ko )

9. Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille - réforme de matériels

09_02.pdf
(PDF 104.31 Ko )

10. Maîtrise d'œuvre pour une mission d'audit diagnostic de l'existant pour le bâtiment de la Médiathèque départementale de Tarn-et-Garonne

10_02.pdf
(PDF 93.89 Ko )

11. Fourniture et transport de granulats alluvionnaires ou roches massives de type b utilisés en couche de roulement - dévolution des marchés

11_02.pdf
(PDF 89.15 Ko )

12. Fourniture et transport de granulats calcaires - dévolution des marchés

12_02.pdf
(PDF 86.12 Ko )