Les décisions du Conseil départemental
33. Résorption de l'habitat insalubre - commune de Bourg-de-Visa (annexe)
34. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Caussade, Donzac, Grisolles, Labastide-Saint-Pierre, Montauban, Montpezat-de-Quercy, Roquecor, Saint-Porquier et Verdun-sur- Garonne
14. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2019 (annexe)
48. Protection de l'enfance - contractualisation avec l’État
54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités
54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités (annexe 1)
54. Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités (annexe 2)
55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)
55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 1)
55. Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 2)
