Les décisions du Conseil départemental
Le Développement du tourisme en Tarn-et-Garonne (Annexe)
Maîtrise de l'eau – projet du barrage de Sivens
CAUE – désignation des Maires au conseil d'administration
Motion sur la réforme territoriale présentée par M. Jean-Michel BAYLET, Président du Conseil Général de Tarn-et-Garonne
Subventions aux Associations
Subventions aux Associations (Annexe)
AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT D'UNE MICRO-CRECHE GEREE PAR SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE « LES TI'MOON » ET SITUEE 25 AVENUE ARISTIDE BRIAND A MONTAUBAN
MODIFICATION DE FONCTIONNEMENT DU JARDIN D'ENFANTS GERE PAR L'ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE SAINT-ORENS A MONTAUBAN
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LES RD 25 DU PR 0+000 AU PR 0+080 ET RD 178 DU PR 3+000AU PR 3+300 SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE GRAMONT ET L'ISLE-BOUZON HORS AGGLOMERATION
