Les décisions du Conseil départemental
25. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - programme 2014 (Annexe 1)
25. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - programme 2014 (Annexe 2)
26. Acquisition par les Archives départementales d'un lot de cartes postales sur le Tarn-et-Garonne
27. Restructuration et extension des Archives départementales - désignation d'un mandataire
28. Fonds d'intervention culturel
28. Fonds d'intervention culturel (Annexe)
29. Subvention en annuités - commune de Nègrepelisse - réhabilitation du château médiéval - accueil du centre d'art et de design "la cuisine" (2ème tranche)
31. Conventionnement avec l'Agence de l'Eau Adour-Garonne Accord cadre départemental – 2013-2018
32. Alimentation en eau potable - programme 2014
33. Participation de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour la mission d'animation territoriale du SATESE en matière de gestion des cours d'eau et des milieux aquatiques - années 2013-2014
